PRÉSENTATION DU SITE

Le site http://nortech-dialyse.info/ est la propriété du webmestre.

Le webmestre et concepteur du site http://nortech-dialyse.info/ est Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

La conception et la réalisation du site ont été réalisées par des moyens internes. Les photos ou montages vidéo ont également été réalisés en interne et ont été autorisés par leurs auteurs.

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à la page suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir.

Le webmestre met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


DÉCLARATION CNIL

Sans objet pour ce site d'information.


RESPECT DE LA LÉGISLATION

Le webmestre  informe les utilisateurs du site http://nortech-dialyse.info/ que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site nortech-dialyse.info sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site nortech-dialyse.info ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété du webmaster soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.



MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE (présente page)

Le webmestre se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.


DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Le droit applicable est le droit français.